Voilà, j'en vois enfin la fin : me brêle est passé avec succés à la DRIRE alors j'en profite pour vous faire le topo final de la marche à suivre pour moins galérer que moi :
Acheter une 200 TW c'est possible mais seulement en Espagne, puisque c'est le seul pays européen à la proposer au catalogue depuis juillet 2003. Bon, c'est pas mal de boulot et de coups de fil à passer pour ne rien oublier mais maintenant que je l'ai fait, autant en faire profiter tout le monde.
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TROUVER UN CONCESSIONNAIRE YAM
- Il faut déjà trouver un vendeur Yam en Espagne et c'est pas gagné car Yamaha Espagne n'a pas de site internet...
Pour ce faire, cliquez sur :
http://www.yamaha-motor-europe.com/dealer_pick_country.cfm?CFID=11371443&CFTOKEN=2271708 - puis choisissez Spain.
- choisissez ensuite une ville espagnole la moins loin de votre lieu de résidence.
Expliquez au gazier que vous êtes Français et que vous voulez lui acheter une brêle sans les taxes espagnoles (-16%) car vous devrez payer ensuite 19,6% de taxes Françaises. Essayez au passage de négocier les 3,6% de différence des taxes respectives (19,6% - 16%) par une petite ristourne bienvenue ;)
Perso, j'ai dealé avec
alberto.palomar@yamaha-motor-center.com (Barcelone)
puis
imp@importmotorpages.com (Girone)
Voici de quoi traduire vos écrits en Espagnol :
http://trans.voila.fr/voila____________________________
NE PAS OUBLIER
Demander au vendeur :
- certificat de vente (ou certificat de session) à votre nom et adresse
- facture sans les taxes espagnoles à votre nom et adresse
- les papiers de la moto (la contraseña de homologación)
Sachez que : la 200 TW n'a pas d'homologation européenne... nous verrons plus loin ce que ça implique.
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PAS DE FRAIS DE DOUANES !
(comme le confirme ce mail reçu de
crd-lyon@douane.finances.gouv.fr)
"Si vous êtes un particulier, et que la moto que vous envisagez d'acheter est communautaire, il n'y a aucune formalité douanière à effectuer. Il vous suffit de vous rendre à votre Recette des impôts de rattachement, dans les 15 jours suivant l'achat. Vous acquitterez la TVA à 19,6 % et obtiendrez un certificat d'acquisition indispensable pour l'immatriculation du véhicule à la Préfecture.
NB: On entend par communautaire, les véhicules qui au regard de la réglementation douanière ne sont pas passibles des droits et taxes
- soit parce qu'ils sont d'origine communautaire
- soit parce que les droits et taxes ont été acquittés à l'entrée dans la Communauté.
En d'autres termes si la moto:
- a été fabriquée dans l'Union Européenne
- ou importée d'un pays hors Union Européenne et dédouanée normalement en Espagne
vous n'avez rien à faire sur le plan douanier."
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QUITUS FISCAL
Le quitus fiscal s'obtient à votre Recette des Impôts de rattachement. il vous faut les pièces suivantes :
- certificat de vente, ou certificat de session, ou original de la facture
- certificat de conformité communautaire.
- un carnet de chèque pour rêgler les 19,6% de la facture H.T.
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HOMOLOGATION FRANÇAISE
Vu que la 200 TW n'est importée qu'en Espagne, elle n'a pas d'homologation européenne, il faut donc envoyer à Yamaha Motor France (service homologation, Mr Fernandez) les pièces suivantes :
- les papiers espagnoles de la moto
- vos coordonnées postales
- un chèque de 100 € (hé oui, c'était la mauvaise surprise de l'opération)
ATTENTION : Yamaha Motor France doit aussi vous envoyer une plaque de cadre à river sur la colonne de direction !
Pour ma part, je l'ai appris par la DRIRE longtemps après et j'ai donc perdu beaucoup de temps avec cette histoire : Yam aurait évidemment dû me le dire puisque la DRIRE l'a compris en lisant le papier de Yam Motor France.
YMF doit donc envoyer à votre concessionnaire cette petite plaque en alu qui précise le numéro de série du type et 79 db à 4000 t/mn ou un truc dans ce genre là. Il vous en coûtera 14 euros supplémentaires (y'a pas de petits profits)
Adresse :
YAMAHA Motor France
Service homologation
5, avenue du Fief - ZA des Béthunes
BP 9251
95078 CERGY PONTOISE CEDEX
En échange, vous recevrez le fameux (et onéreux) papier qui vous permettra d'obtenir la carte grise à la préfecture.
C'est la première démarche à effectuer car il faut 2 à 3 semaines pour recevoir les papiers.
Prix YMF : 114 €
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DRIRE
La DRIRE va examiner votre moto (brievement) et donner son accord pour l'homologation : voici où trouver la DRIRE de votre secteur :
http://www.drire.gouv.fr/Téléphonez ou mailez pour connaitre les pièces à joindre au dossier (papiers espagnols, demande d'immatriculation, facture...) car ça peut varier selon que vous vouliez qu'ils fassent suivre à la préfecture ou que vous préfériez le faire vous même ensuite.
prix du passage à la DRIRE : 80 €
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IMMATRICULATION
Pour obtenir la carte grise de la moto, il faut se pointer à votre préfecture avec :
- certificat de vente, ou certificat de session, ou original de la facture
- certificat d'homologation française
- demande d'immatriculaltion (à retirer sur place)
- quitus fiscal .
Prix final de la moto sans ristourne : 3 716 € ou 24 373 F.
(d'où l'intérêt de négocier comme un chien galeux)
A celà il faut encore ajouter le prix du déplacement pour rapatrier la brêle et vous comprendrez que c'est plus simple d'acheter la 125 en France...
Mais bon : quand on aime... ; )
Prix total de l'opération :
3 716 + 80 + 114 €
= 3 910 € (carte grise non comptée)
Voilà, avec le recul je pense que si j'avais su tout ça je l'aurais pas fait mais bon, je pensais que ce serait plus simple, et surtout plus rapide.
J'ai acheté ma moto un 12 août caniculaire en rêvant de me promener les chaudes nuits d'été au bord du lac et maintenant que ma brêle est homologuée c'est l'hiver, la neige recouvre les hauteurs environnantes et aller bosser à moto est la dernière chose que j'envisage vu la température extérieure.
Si j'avais su tout ce que je sais maintenant, l'opération aurait sûrement pris 3 semaines maxi car les formalités auraient progressé en même temps au lieu de se suivre.
Mais bon, c'est fini et je suis conteeeeeeent !!!!
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