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Auteur Fil de discussion: Tuning... à côté de la plaque  (Lu 2861 fois)
JFT
Cylindre d'Argent
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« le: Lun. 20 Mars 2006, 16:35:09 »

Ou plutôt TWining?  :-D  So British...

Toujours dans les infos qui font rire...

Décret 2006-46 du 15/01/2006 modifie l'article R317-8 du code de la route, celui sur les plaques d'immat:
"Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente [...] une plaque d'immatriculation non conforme [...] est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4è classe (135€). La plaque est saisie et confisquée.

Le texte complet ici: http://www.legifrance.com/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CROUTE&art=R317-8

Pour une fois qu'on ne tape pas (que) sur l'utilisateur... mais aussi sur le salopard qui fourgue la camelote...

Bref, le gouvernement a beaucoup pensé à nous sur le JO du 15 Janvier... Trop de bonheur  :-D
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TWin
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TW125 "Red Spark" - TW200 "Butag'"


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« Répondre #1 le: Lun. 20 Mars 2006, 16:51:58 »

TWining !! :-P   Pas mal !!! :-)
C'est n'importe quoi ! Vous croyez vraiment qu'il vont courrir toutes les devantures, et le VPCistes pour verbaliser ? Non non ! Ceux qui vont trinquer c'est nous !
Je verrais bien avec la plaque de la 125 qui semble pas conforme, mais estampillé Yamaha Orléans.  

[ Edité par TWin le 20/3/2006 15:54 ]
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Anonyme
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« Répondre #2 le: Lun. 20 Mars 2006, 17:09:18 »

Pourtant les sites du style starplaq.com existent toujours...

Puis ma plaque Ducati n'est pas homologuée non plus car il manque le drapeau FR, chose obligatoire sur tous les véhicules immatriculés après je ne sais plus quelle date  :-D

==edit
C'était moi qui m'exprimais

Yannick

[ Edité par yan le 20/3/2006 16:10 ]
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ae91
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« Répondre #3 le: Lun. 20 Mars 2006, 17:37:40 »

Citation

 a écrit :
il manque le drapeau FR, chose obligatoire sur tous les véhicules immatriculés après je ne sais plus quelle date  :-D

==edit
C'était moi qui m'exprimais

Yannick

[ Edité par yan le 20/3/2006 16:10 ]


Il est obligatoire pour tous les véhicules immatriculés après le 01/07/2004. (pour les autres, obligatoire seulement hors du territoire Français )
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ae91 / Alain
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« Répondre #4 le: Lun. 20 Mars 2006, 17:48:37 »

Citation

 a écrit :
Pourtant les sites du style starplaq.com existent toujours...

Puis ma plaque Ducati n'est pas homologuée non plus car il manque le drapeau FR, chose obligatoire sur tous les véhicules immatriculés après je ne sais plus quelle date  :-D

==edit
C'était moi qui m'exprimais

Yannick

[ Edité par yan le 20/3/2006 16:10 ]


Il en manque des choses à la moto de Starsky pour être homologué... S'pas bien....
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nico-dem
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« Répondre #5 le: Jeu. 23 Mars 2006, 01:41:52 »

Citation
Il en manque des choses à la moto de Starsky pour être homologué... S'pas bien....

c'est clair , le coup du girophare est interdit d'utilisation par les civils alors la plaque  :-o , tu accumules  :-D
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