Importation modele non homologue

[egredos]

Salut a tous!

Quelles sont les formalites a a accomplir pour importer et immatriculer une moto d'occasion en France ou Belgique qui n'est pas commercialisee en Europe.
Une TW225 par ex...

Peut-etre que l'un de vous a effectue ce parcours du combattant ou a une idee precise sur les demarches, le temps et les frais a assumer ?

Merci de partager votre experience.
 :-?  :-?  :-?  :-?  :-?

[nico-dem]

il y a déjà eu un sujet qui traitait de ça y a peu de temps là

[egredos]

Les seules discussions trouvees ayant un rapport avec la question concernent l'hypothetique importation groupee de becanes neuves.

Mais j'ai peut-etre pas bien regarde...

Pour ma part, c'est le projet  de ramener au pays une TW d'occase qui me turlupine.
 

[T2vv]

Les rêgles sont identiques... Et comme c'est pour un model qui n'est pas homologué ni en France ni en Europe, il va falloir faire soi même toute la mise en conformité... Notament en ce qui concerne la pollution, pour le passage aux mines... Bref c'est une tâche pratiquement insurmontable... C'est dce qui nous a fait reculé tout du moins...  :-(

[TWin]

Oui, mais qu'en est il de la solution "Kozak-de-Yannick-du-Comptoir-des-motards" ?

[Olox]

egredos a écrit :
Salut a tous!

Quelles sont les formalites a a accomplir pour importer et immatriculer une moto d'occasion en France ou Belgique qui n'est pas commercialisee en Europe.
Une TW225 par ex...

Peut-etre que l'un de vous a effectue ce parcours du combattant ou a une idee precise sur les demarches, le temps et les frais a assumer ?

Merci de partager votre experience.
 :-?  :-?  :-?  :-?  :-?

voir (ms pr un TW neuf) : http://yamaha.tw.free.fr/import_export_tw.htm

[egredos]

Faux que je remette ca sur le tapis. Peux pas m'en empeche. :-(  

Je pense que le sujet une "revisite"...

[egredos]

Fallait lire:

Je pense que le sujet merite une "revisite"...

[egredos]

Trouve sur le net.
En attente de vos reflextion sur le theme.
Impossible ??

Edition du18/01/2000 - Fiche Veh/DAMAP/Fo/106 eΛsuite au verso Fiche de constitution de dossier pour la réception à titre isolé suite à, IMPORTATION de MOTO NON CONFORME à un type homologué - Fiche 106 -Ce formulaire traite des motocyclettes, neuves ou usagées, importées en France, et n'ayant pas fait l'objet d'une homologation Française ou Européenne.

1 - Demande de certificat d'immatriculation

2 - Demande de réception à titre isolé remplie et signée par le demandeur.

3 - Pour un véhicule neuf : photocopie et ORIGINAL du certificat de conformité national.

4- Pour un véhicule usagé : photocopie d’au moins un des documents suivants : certificat d'immatriculation étranger (carte grise), OU document officiel prouvant l’origine de propriété du véhicule ou certifiant que le certificat d'immatriculation a été retiré, OU un certificat international en cours de validité délivré par les autorités du pays d’origine, OU titre de propriété, comportant les éléments techniques du véhicule,

5 - Photocopie du certificat de cession du véhicule (ou facture d'achat) lorsque le certificat d'immatriculation dans le pays de provenance n'est pas au nom du demandeur.

6 - Photocopie recto-verso d’un document justifiant l'acquittement des taxes (quitus fiscal) : - Pour un véhicule provenant d'un pays de l=Union Européenne : Certificat d'acquisition d'un moyen de transport visé par la recette des impôts dont dépend le demandeur. - Pour les autres cas : Certificat de dédouanement (imprimé N° 846.A).

7 - Original de l’attestation de non conformité délivrée par le constructeur ou son représentant accrédité en France ET un exemplaire de la notice descriptive du véhicule conforme au formulaire DRIRE N°138. OUOriginal de l’attestation de conformité partielle délivrée par le constructeur ou son représentant accrédité en France ET la(les) notice(s) descriptive(s) du(es) type(s) correspondant(s)

8 - Tickets de pesée du véhicule à vide (roue AV, AR et TOTAL).

9 - Attestation ou fiche technique établie par le fabricant de pneumatiques donnant les caractéristiques des pneumatiques.

10 - Justifications donnant le couple et la puissance maximale nette (moteur à combustion interne) constituées par l’un des documents suivants : - Attestation du constructeur ou du représentant accrédité en France. - Essai de puissance sur banc effectué par un professionnel.

11 - Procès-verbal de niveau sonore en statique et en dynamique(2)(4)

12 - Justifications établissant la conformité du véhicule aux prescriptions réglementaires concernant (1) : a) Mesure contre la manipulation (1), b) l'antiparasitage (pour les moteurs essence) (2), c) le freinage (1) (2), d) vitesse maximale par construction (1).

13 - Une enveloppe affranchie selon le tarif en vigueur, portant les nom et adresse du demandeur. Après examen du dossier ou du véhicule, la DRIRE pourra, si nécessaire, vous demander des pièces complémentaires(1) - Attestation du constructeur ou du représentant accrédité portant sur toutes ou sur certaines justifications : - Fiche de réception partielle CEE ; - Fiche d'homologation ECE ; (2) - Procès-verbal d'essais de l'UTAC à Monthléry (01.69.80.17.00) ; (4) - Procès-verbal de brigades spécialisées.

[Fogia]

Le seul vrai problème est les normes antipollution qui sont très différentes...
Pour le reste il suffi de suivre la marche à suivre indiquée parFreeman...  ;-)

[egredos]

Eh moi qui croyais que nbos amis japonnais etaient des gens tres propres...
Quelle desillusion !!!

[nico-dem]

Eh moi qui croyais que nbos amis japonnais etaient des gens tres propres...

d'autant plus que le nombres de motorisés risque de doubler pour l'année prochaine car le marché auto et moto est en plein essort, et qu'ils sont déjà tres nombreux (beaucoup de pollution en perspective)

[Fogia]

Confusion entre la chine et le japon  ;-)

[egredos]

Euh... Ce que je voulais dire c'est que je pensais que les normes anti-pollution etaient plus restrictives au Japon qu'en Europe .Suffit de les voir avec leurs masque de chirurgiens et leur gants de majord'homme pour se convaincre, peut-etre a tors que le lutte pour l'air propre fait partie de leurs preocupations.

Si cela est le cas, comme sur ces themes lies a l'environnement la nous sommes toujours a la traine, il devrait pas etre dur de passer les tests anti-pollution avec succes.
Cela laisse qqs espoirs, non?

Enfin, je serais pas supris de me tromper. Cela m'arrive malheureusement de temps en temps.
 

[Faustine]

Et malheureusement (et heureusement), j'avais fait une recherche entre les normes européennes et japonaises... les européennes sont bien plus strictes... et vont le devenir encore plus.

Donc, il y a bien un problème de mise au norme concernant la polution...