plaque d'immatriculation

[nico-dem]

bienvenu à toi frankydodo69 ,
 tu sais que en ce moment les Mibs sont très friants de ce genre de petits délits et pour le prix de l'amande que tu risques vu le prix de la carte grise et de l'assurance je sais pas mais pour ma part le choix est vite vu , si c'est pour faire des excés et se faire flasher tu devrais plutot choisir une autre moto , et tant qu'à se faire flasher sans plaque autant marquer le coup avec une sportive  :-D , nan ???

[frankydodo69]

est ce que une motocross doit avoir une plaque

[Breizh]

NON car elle n'a pas le droit de circuler sur une voie publique.Donc on en revient à la plaque et l'assurance  pour circuler en toute légalité et sécurité autre que sur une voie PRIVEE :-D Je finis par me demander quel est le but de tes questions car il me semble que les réponses ont déja été données par d'autres membres enfin ainsi j'aurai confirmé...  :-)

[tanaykwam]

Pour info : Article L317-3 du code de la route :

"Le fait de faire circuler, sur les voies ouvertes à la circulation publique un véhicule à moteur ou une remorque sans que ce véhicule soit muni des plaques ou inscriptions exigées par les règlements et, en outre, de déclarer un numéro, un nom ou un domicile autre que le sien ou que celui du propriétaire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende."

...mes révisions avancent...


 :-D

[JP33]

J'le trouve drole lui (frankydodo69)
En + 2 L'amende risquée pour défaut des papiers 2 la Machine, il risque le défaut d'autorisation de la conduire (Y me fait peur lui.J'en ai plein comme çà à coté 2 chez moi)

[Belgarath]

Nous avons peut-être été un peu vite.... :-D

En regardans le profil de notre ami Frankiedodo69, je viens de m'apercevoir qu'il habite la province de Québec et donc c'est un cousin Canadien....

Les lois expliquées dans ce topic ne s'appliquent qu'en France....

Qu'en est-il au Canada  :-?

[Belgarath]

J'ai trouvé ça :

Au Québec, tout propriétaire d'un véhicule routier doit l'immatriculer à moins d'en être exempté par le Code de la sécurité routière. Les exemptions portent sur les véhicules entreposés chez les commerçants, sur la machinerie agricole et sur les véhicules de loisir dans les cas prévus par le règlement.

L'IMMATRICULATION. Tout véhicule doit être immatriculé chaque année, sauf si son propriétaire décide de le remiser pour une durée indéterminée (on peut dire que c'est l'équivalent de la vignette en France, sauf que la cotisation comprend une participation au régime public d'assurance automobile). Le certificat d'immatriculation (équivalent de la carte grise) est un papier vert au format d'une carte de crédit quand il est plié en deux.

LA "VERIFICATION MECANIQUE". Il s'agit de l'équivalent du contrôle technique. Les motos devant subir une vérification mécanique régulière sont celles qui sont utilisées "pour l'enseignement ou pour des missions d'urgence".
Pour une utilisation sur un chemin public, doivent subir une vérification préalable les motos transformées ou modifiées, les motos "de fabrication artisanale" (sic !), les motos d'occasion qui proviennent de l'extérieur de la province et qui font l'objet d'une demande d'immatriculation au Québec, les motos "remisées depuis plus de 12 mois ou mis au rancart sans égard au nombre de mois", celles qui n'ont pas été autorisées à circuler sur un chemin public pendant plus de 12 mois consécutifs, et enfin les motos accidentées et reconstruites pour lesquelles un rapport d'expertise technique a été émis.

Je ne sais pas ce que veut dire "véhicule de loisirs"... je vais chercher...

[Belgarath]

Et pour finir....

Tu as 12 ans et demi... il te manque encore un peu de temps pour passer ton permis...

Va voir ci-dessous pour te renseigner :

http://www.saaq.gouv.qc.ca/permis/classes/classe_6ABC.html

Sache que s'il t'arrive un accident aucunne assurance ne voudras payer l'hosto... et ce serait dommage... Tu ne crois pas ?

[JP33]

Pas tout à fait fini!!!
A coté de chez moi ils ont mème pas 12 Ans et conduisent des quatres roues!!
Le dernier que j'ai vu dans 1 petit bolide vert ne dois pas avoir 10 Ans ou tout juste et pourtant il te grille les priorités et déboule des chemins et te coupe la nationale!!
Pour info, on ne le voit pas du 1er coup derrière son volant!
Je ne m'étonne + de rien (ou presque)§§§

[Belgarath]

JP33 a écrit :
Pas tout à fait fini!!!
A coté de chez moi ils ont mème pas 12 Ans et conduisent des quatres roues!!
Le dernier que j'ai vu dans 1 petit bolide vert ne dois pas avoir 10 Ans ou tout juste et pourtant il te grille les priorités et déboule des chemins et te coupe la nationale!!
Pour info, on ne le voit pas du 1er coup derrière son volant!
Je ne m'étonne + de rien (ou presque)§§§

attend !!  :-o

Des mouflets au volant de bagnoles  :-?
Que font les MIB   :-?

Au fait bon anniversaire JP (avec un peu de retard)...

[nico-dem]

Le dernier que j'ai vu dans 1 petit bolide vert ne dois pas avoir 10 Ans

ce débat va finir sur le problème de l'éducation baclée , parents qui n'ont pas le temps ou laxcistes etc...

Que font les MIB  

dans la plupart des cas rien car ils sont insolvables , et souvent les parents aussi donc ...