Réponse d'un Mib.
Le pot d'une tw même trafiqué ne fera jamais autant de bruit qu'un pot Homologué de harley.
Ça c'est pour l'argument factuel.
Pour la partie légale. Pas besoin d'appareil de mesure comme le dit Faustine : 2 choses à retenir.
1 - Les textes de lois du codes de la route prévoit "le niveau sonore trop élevé" ou encore "le régime moteur excessif." 68 euros cas 3 bis.
2 - Le deuxième point est que le gendarme ou le policier, en matière de contravention reste le seul juge , c'est pour cela qu'il existe des procédures de contestations bien sur dans le cadre du code de la route et dans la mesure ou il y a une règlementation, ce qui est le cas ici bien qu'elle soit vague.
En pratique, surveille ton régime moteur si tu trouves que tu fais du bruit pour ne pas attirer l'oeil.
Quan j'aurai 5 minutes je vais essayer de faire une mémento de code de la route et sanction pour que tout le monde puisque avoir les éléments sous la main
a+
Merci Chris , ça m'intéresse
Au niveau de la plaque....(peu homologuée...
) Les seules reflexions que j'ai eu la concernant ici a Tours c'est au niveau de l'inclinaison...Mais j'ai gardé la photo du bloc feu,plaque vendu chez dafy et homologué !! donc pas eu de suites....
sinon,pour le pot (je croise les doigts...) ça va faire 3 ans que je roule en mode "libéré" et no soucy. Mais je fais gaffe avec la poignée en ville quand meme
d'après mes souvenirs pour la plaque les données ont changées , il y a 2 ou 3 ans il était question d'une grandeur de lettre homologuée à partir de 3,5 cms et prohibée en dessous et que maintenant il faudrait rajouter le type de plaque et la disposition avec le logo européen , mais mieux vaut attendre les données de Chris pour une certitude de tout ça, quand aux DB's passage en mode muselé réduit le contrôle , j'ai le même soucis avec mon pot d'origine dépucelé
